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Épargne-retraite - Formulaires

Pour accéder à la liste complète des formulaires, veuillez saisir votre nom d'utilisateur et votre mot de passe et ouvrir une session sur ÉquiNet.

Demandes de souscription et documents destinés au point de vente

Options de livraison de la documentation destinée au point de vente

Livraison électronique :

Si la cliente ou client préfère accéder à la documentation par voie électronique, la conseillère ou le conseiller peut orienter le client vers le site www.equitable.ca/fr/nos-produits/épargne-et-retraite/documents-contrat-et-notice-explicative.aspx, où il pourra accéder et sauvegarder les documents au point de vente avant de signer la demande de souscription.

Livraison papier :

La conseillère ou le conseiller peut commander des exemplaires imprimés des documents destinés au point de vente par l’entremise de notre service des fournitures en remplissant le formulaire Demande de matériel de marketing d'épargne-retraite (no 1391FR) . Les exemplaires papier des documents destinés au point de vente sont livrés à la cliente ou au client avant de signer la demande de souscription.

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Les documents destinés au point de vente peuvent être livrés par voie électronique ou en format papier (vous trouverez des renseignements supplémentaires ici).
Pour transformer un produit de gestion de patrimoine à partir d'un régime enregistré d'épargne-retraite (REER ou CRI) en un régime de revenu de retraite (FERR ou FRV) - veuillez cliquer ici pour obtenir les formulaires requis.
No du formulaire Fonds distincts indispensables Sélects Catégorie
1384FR Demande de souscription de fonds distincts indispensables Sélects - Régimes enregistrés et non enregistrés (à remplir et pouvant être sauvegardé) Demande de souscription
1383FR Demande de souscription de fonds distincts indispensables Sélects - Compte d'épargne libre d'impôt (à remplir et pouvant être sauvegardé) Demande de souscription
1403FR Contrat et notice explicative de la série des fonds indispensables Sélects Document au point de vente
1366FR Aperçu des fonds indispensables Sélects Document au point de vente
No du formulaire Compte à intérêt garanti Catégorie
799FR Demande de souscription - régimes enregistrés ou non enregistrés (à remplir et pouvant être sauvegardé) Demande de souscription
796FR Demande de souscription d'un compte d'épargne libre d'impôt (CELI) (à remplir et pouvant être sauvegardé) Demande de souscription
798FR Contrat pour l'ouverture d'un compte à intérêt garanti Document au point de vente
797FR Compte à intérêt garanti - Contrats FRR et FRV Document au point de vente
No du formulaire Rentes immédiates Catégorie
355FR Demande de souscription de rente immédiate (à remplir et pouvant être sauvegardé) Demande de souscription

Formulaires administratifs

Les formulaires peuvent être triés en cliquant sur les entêtes des colonnes suivantes : No du formulaire, Nom du formulaire et Catégorie
No du formulaire Nom du formulaire Catégorie
1170FR  Aperçu des fonds solutions indispensables Épargne-retraite 
14FR  Autorisation de négociation limitée (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
114FR  Autorisation de transfert de placements enregistrés (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
113FR  Autorisation de transfert de placements non enregistrés (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
1388FR  Changement de l'option de frais d'acquisition des fonds indispensables Sélects (à remplir et pouvant être sauvegardé) Fonds indispensables Sélects 
671NOCFR  Changement de nom ou changement de titulaire (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
375FR  Codes des fonds distincts Fonds indispensables Sélects 
1582FR  Cotisation d'un tiers pour un CELI CELI 
1516FR  Déclaration du requérant - Épargne-retraite (à remplir et pouvant être sauvegardé) Demandes de réclamation 
891FR  Demande de changement d'agent réalisateur Formulaires administratifs 
671BCFFR  Demande de changement de désignation de bénéficiaire (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
1391FR  Demande de matériel de marketing (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
  Demande de Prêt Investissement de B2B Banque Prêts 
  Demande de Prêt REER de B2B Banque Prêts 
1605FR  Demande de Remboursement des Far du Conseiller Fonds indispensables Sélects 
1319FR  Demande de retrait - Fonds indispensables Sélects (à remplir et pouvant être sauvegardé) Fonds indispensables Sélects 
686FR  Demande de soumission spéciale pour un CDG (à remplir et pouvant être sauvegardé) Comptes à intérêt garanti 
47FR  Demande d'inscription au service de dépôt direct (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
693SELFR  Directives de placement - Fonds indispensables Sélects (à remplir et pouvant être sauvegardé) Fonds indispensables Sélects 
693AnnFR  Directives de placement - Solutions indispensables, PPP et CIG (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
1660FR  Feuillets d’impôt : guide de référence rapide Épargne-retraite 
1512FR  Les RFG et les frais de garantie des fonds distincts indispensables Sélects Fonds indispensables Sélects 
1027FR  Mise à jour des renseignements du client (à imprimer et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs
Tarification 
687FR  Modèle de soumission de rente immédiate (à remplir et pouvant être sauvegardé) Rente immédiate 
455FR  Option de règlement sous forme de rente (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
31FR  Renseignements sur le tiers (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs
Tarification 
594FR  Renseignements sur l'entreprise (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs
Tarification 
378FR  Service de débit préautorisé (à remplir et pouvant être sauvegardé) Formulaires administratifs 
1673FR  Transformation d’un REER en un FRR Fonds indispensables Sélects  
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