Épargne-retraite – Formulaires administratifs | RéseauÉquitable, le site des conseillers de l'Assurance vie Équitable

Documents destinés au point de vente

Fonds distincts :

Demandes de souscription de fonds indispensables Sélects (Propositiondirecte, contrats enregistrés ou non enregistrés, CELI, CELIAPP)
Fonds indispensables Sélects – Contrat et notice explicative (n^o 1403FR)
Fonds indispensables Sélects – Aperçu des fonds (n^o 1366FR, version électronique)
Questionnaire sur le profil d’investisseur (facultatif) (questionnaire, guide)

Compte à intérêt garanti :

Compte à intérêt quotidien ou d'un compte à intérêt garanti – Demande de souscription (Propositiondirecte, contrats enregistrés ou non enregistrés, CELI, CELIAPP)
Compte à intérêt quotidien ou compte à intérêt garanti – Contrat (n^o 1790FR)

Rentes immédiates :

Les rentes immédiates de l’Équitable – Demande de souscription – rente immédiate (n^o 355FR)

Formulaire de commande de documents : utilisez ce formulaire pour commander les versions papier des documents destinés au point de vente.

Outils et ressources en ligne

Propositiondirecte : soumettez facilement les demandes de souscription de fonds distincts en utilisant cet outil en ligne.
Opérations-directes : soumettez facilement les demandes des clients en utilisant cet outil en ligne pour les fonds distincts. Prise en charge des demandes de débit préautorisé, substitution et retrait.
Changements d’adresse : soumettez les changements d’adresse de vos clients au moyen de ce formulaire en ligne.
Ressources destinées aux transformations : formulaires visant à transformer le REER ou le CRI de vos clients en un FERR ou un FRV.

Formulaires administratifs

Ce tableau comprend des documents marketing en format PDF téléchargeables. Chaque rangée concerne un produit différent et indique la langue ou les langues dans lesquelles le document est offert.
Numéro du document	Nom du document	Offert dans ces langues
2164	Attestation du conseiller - signatures avec un stylet Document	EN
0671BCFSR	Demande de changement de bénéficiaire - Épargne-Retraite Document	EN
2087	Demande de souscription d'un compte à intérêt quotidien ou d’un compte à intérêt garanti Document (fillable/savable)	EN
1969	Déclaration du requérant des entités – Épargne-Retraite Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
2096	Entente de Prêt de DUCA Credit Union Document	EN
2120	Transformation d'un CELIAPP en un RER ou un FRR Document	EN
0594 GUIDE	Guide de renseignements sur l'entreprise Document	EN
0693GIA	Directives de placement - CIQ ou CIG Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0671OCSR	Demande de changement de titulaire - Épargne-Retraite Document	EN
2086	Demande de souscription de fonds indispensables Sélects - CELIAPP Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
2004	Certificat Des Signataires Autorisés Document	EN
0693ANN	Investment Direction - Legacy products Document (fillable/savable)	EN
1027	Mise à jour des renseignements du client Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0891	Demande de changement d'agent réalisateur (2020/06/30) Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0455	Option de règlement sous forme de rente Document	EN
0594	Renseignements sur l'entreprise Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1388	Fonds indispensables Sélects – Changement de l'option relative aux frais d'acquisition Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1516	Déclaration du requérant du particulier – Épargne-retraite Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0375SEL	Codes des fonds distincts indispensables Sélects et frais Document Document de référence comprenant la liste de tous les codes des fonds distincts de l’Équitable – anciens et actuels (en format PDF seulement).	EN
0375ANN	Code des fonds du portefeuille de placements personnel et des fonds distincts Solutions indispensables (2024/07/31) Document Code des fonds du portefeuille de placements personnel et des fonds distincts Solutions indispensables (en format PDF seulement).	EN
1605	Demande de remboursement des FAR et des frais de transfert Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0686	CIG - Demande de soumission spéciale Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1790	Compte à intérêt quotidien ou compte à intérêt garanti Document sommaire du contrat CIG	EN
0799	Demande de souscription d'un compte à intérêt quotidien ou d'un compte à intérêt garanti - Contrat enregistré ou non enregistré Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0796	Demande de souscription d'un compte à intérêt quotidien ou d'un compte à intérêt garanti - CELI Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0693SEL	Directives de placement – Fonds indispensables Sélects Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0014	Autorisation de négociation limitée – Épargne-retraite Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1366	Aperçu des fonds indispensables Sélects Document Si vous recherchez de plus amples renseignements sur les fonds, nous avons ce qu'il vous faut - non seulement non seulement lors de la souscription, mais aussi pour les années à venir.	EN
0671NC	Demande de changement de nom Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1508	Opérations des non-résidents Document L’Équitable n’est pas autorisée à vendre des produits d’épargne-retraite à l’extérieur du Canada; toutefois, une cliente ou un client existant de l’Équitable peut décider de déménager dans un autre pays. Lorsqu’une cliente ou un client devient un non-résident, quelques types d’opération peuvent être limités. (en format PDF seulement)	EN
1403	Contrat et notice explicative de la série des fonds indispensables Sélects (2022/08/29) Document A complete and detailed disclosure of all material facts relating to Equitable's Pivotal Select product. The Pivotal Select Fund Facts must accompany this item.	EN
0355	Demande de souscription – rente immédiate Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0687	Modèle de soumission de rente spéciale Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1384	Fonds distincts indispensables Sélects – Demande de souscription – contrats enregistrés et non enregistrés Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1383	Fonds indispensables Sélects – Demande de souscription – compte d'épargne libre d'impôt (CELI) Document (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0378	Service de débit préautorisé (DPA) Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0047	Demande d'inscription au service de dépôt direct Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1380	Contrats FRR et FRV Document (non offert dans le cadre d'une nouvelle souscription, offert seulement dans le cadre d'une transformation d’un régime enregistré d'épargne)	EN
1673	Transformation d’un RER en un FRR – Fonds indispensables Sélects Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1582	Compte d'épargne libre d'impôt – Certification de cotisation d'un tiers Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0031	Renseignements sur le tiers Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
0114	Autorisation de transfert de placements enregistrés Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1820	Vérification de l'identité (Personne signataire à distance) Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN
1319	Demande de retrait Document en format PDF seulement (à remplir et pouvant être sauvegardé)	EN